Air Sénégal gagne son procès contre l’IATA

Air Sénégal SA, la compagnie aérienne nationale sénégalaise, remporte une victoire judiciaire significative face à l’Association Internationale du Transport Aérien (IATA) et plusieurs sociétés de leasing d’avions. Le Tribunal de Commerce de Dakar a rendu, le 30 juillet 2025, une décision en faveur d’Air Sénégal, mettant fin à la rétention illégale de ses fonds par l’IATA dans le cadre d’un différend avec le loueur Carlyle Aviation.

Dans un communiqué publié ce jour, Air Sénégal rappelle que le litige avait débuté avec « la rétention délibérée de ses fonds par l’IATA via le système BSP (Billing and Settlement Plan) » à partir du 24 juin 2025. Face à cette situation, la compagnie avait engagé des démarches judiciaires pour contester ces mesures. Le Tribunal de Commerce de Dakar a finalement « déclaré recevable l’action en justice d’Air Sénégal SA », validant ainsi le bien-fondé de sa démarche.
Le délibéré du tribunal marque un tournant décisif. Le juge a prononcé « la nullité des saisies effectuées les 14 avril et 1er juillet derniers » sur les ventes des billets d’Air Sénégal. En conséquence, le tribunal a ordonné à l’IATA « la mainlevée immédiate des saisies opérées sur les ventes des billets de la compagnie nationale, sous astreinte de payer à Air Sénégal 5 millions de FCFA par jour de retard ». Cette mesure vise à garantir une exécution rapide de la décision, permettant à Air Sénégal de recouvrer ses fonds et de stabiliser ses finances.
Par ailleurs, les sociétés impliquées dans le litige, à savoir Aergen Aircraft Twenty Limited, Sasof III (A2) Aviation Ireland Dac et CALF (A2), ont été « condamnées aux dépens », confirmant la solidité des arguments avancés par Air Sénégal tout au long de la procédure.
Air Sénégal s’est félicitée de cette décision, soulignant qu’elle « rétablit ses droits et conforte sa position dans ce litige ». La compagnie réaffirme également son engagement à « assurer la continuité de ses opérations et à servir au mieux ses passagers ». Cette victoire judiciaire constitue un pas important pour la compagnie, qui ambitionne de consolider sa position de leader du transport aérien en Afrique de l’Ouest.
Créée en 2016 et opérationnelle depuis 2018, Air Sénégal s’appuie sur son hub principal à l’aéroport international Blaise Diagne de Dakar pour desservir un réseau de 12 destinations, dont Cap Skirring, Banjul, Praia, Sal et Bamako. Avec une flotte composée de six avions (deux Airbus A330-900 Neo, deux Airbus A320 et deux ATR 72-600), la compagnie opère des lignes domestiques, régionales et intercontinentales, contribuant ainsi à la croissance de l’aviation civile africaine.
Air Sénégal, « imprégnée de la culture sénégalaise et de l’ESPRIT TERANGA », place la sécurité, la fiabilité et la qualité de l’accueil au cœur de ses priorités. Cette décision judiciaire renforce sa capacité à poursuivre sa mission tout en consolidant sa réputation sur la scène régionale et internationale.
En conclusion, cette victoire judiciaire permet à Air Sénégal de tourner une page difficile et de se concentrer sur son développement stratégique, au service de ses passagers et de l’aviation africaine.