Crash du vol Rio-Paris: les entreprises Airbus et Air France relaxées par la justice française

Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé lundi Air France et Airbus des charges d’homicides involontaires dans le crash en juin 2009 d’un Airbus A330 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris, qui a fait 228 victimes.

Dans sa décision, le tribunal a considéré qu’aucun lien de causalité certain entre les sondes anémométriques incriminées ou le défaut d’information reproché d’un côté et l’accident de l’autre n’avait pu être démontré. Il a en outre considéré que les pilotes disposaient des connaissances nécessaires pour faire face au gel des sondes. « Un lien de causalité probable n’est pas suffisant pour caractériser un délit », a souligné le tribunal.

Après deux mois de procès en 2022, le parquet avait demandé la relaxe des deux groupes, estimant leur responsabilité impossible à démontrer. Les avocats des deux entreprises avaient aussi plaidé la relaxe.

Le 1er juin 2009, l’Airbus A330 du vol AF447 entre Rio de Janeiro et Paris s’est abîmé en pleine nuit au milieu de l’Atlantique, entraînant la mort des 216 passagers et des 12 membres d’équipage. Trente-trois nationalités, au total, étaient représentées à bord de l’AF447, principalement des Français, des Brésiliens et des Allemands.

La justice française avait dans un premier temps prononcé un non-lieu dans cette affaire en 2019, mais cette décision avait été invalidée deux ans plus tard en appel, ouvrant la voie à la tenue d’un procès en correctionnelle pour « homicides involontaires », malgré des recours en cassation d’Air France et d’Airbus, jugés irrecevables en août 2022.

Batailles d’expertises

Les enquêteurs qui ont examiné les boîtes noires, retrouvées après deux ans de recherche par 4 000 mètres de fond, ont conclu que les pilotes n’avaient pas réagi comme il aurait fallu à une perte de données de vol provoquée par le givrage des sondes anémométriques de l’A330, en pleine tempête équatoriale au-dessus du Pot-au-Noir, situé près de l’Équateur.

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Désorientés, ils n’avaient pu empêcher un décrochage aérodynamique ou chute libre de l’appareil de 205 tonnes, le précipitant vers les eaux de l’Atlantique malgré les signaux d’alerte, 4 minutes et 23 secondes plus tard. 

Les batailles d’expertises ont porté sur la responsabilité d’Air France et d’Airbus dans ce drame, écartée dans un premier temps par la justice. La cour d’appel a ensuite estimé que la compagnie aérienne et le constructeur aéronautique n’avaient pas pris les mesures nécessaires d’information et de formation des pilotes pour les préparer à réagir à ce problème connu.

Les investigations ont montré que des incidents de sondes similaires s’étaient multipliés dans les mois précédant l’accident. Pour le tribunal, Airbus a commis « quatre imprudences ou négligences », notamment ne pas avoir fait remplacer le modèle des sondes Pitot dites « AA », qui semblait geler plus souvent, sur la flotte A330-A340, et le fait d’avoir fait preuve de « rétention d’information » par rapport aux compagnies. Air France a commis deux « imprudences fautives », liées aux modalités de diffusion d’une note d’information adressée à ses pilotes sur la panne des sondes.